ETUDE AUX THERMES DE SANTENAY - CEN Experimental

Etude aux thermes de Santenay

Étape 1 sur 4

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En soumettant ce formulaire, j'accepte la politique de confidentialité de recrutement de la société CEN ( lien ci-dessous ) et que les informations saisies soient exploitées dans le cadre de l'étude C1688.*
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https://www.cenexperimental.fr/wp-content/uploads/2022/02/POLITIQUE-DE-CONFIDENTIALITE-CEN-EXPERIMENTAL_1.0_DDPN_20220201.pdf
Etude aux thermes de Santenay
Madame, Monsieur,

Nous vous remercions vivement pour l’intérêt porté à l’étude réalisée aux Thermes de Santenay.

Avant de compléter le questionnaire, nous vous invitons à lire ci-dessous les conditions de réalisation de cette étape de présélection.

Pour accéder au questionnaire de présélection, nous vous remercions de cocher la case ci-dessous.
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Politique de confidentialité*
J’accepte la politique de confidentialité.*
En soumettant ce formulaire, j'accepte que les informations saisies soient utilisées dans le cadre de sollicitations par e-mails de l’entreprise CEN Experimental pour participer à des recherches en matière de santé.
Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité sur les données qui vous concernent, de limitation et d’opposition au traitement de vos données. Pour exercer vos droits ou pour toute question relative au traitement de vos données par CEN Experimental, veuillez contacter notre délégué à la protection des données (DPO) par e-mail : dpo@groupecen.com

1.1. Responsable de traitement :
Les Données Personnelles des Volontaires du Panel CEN Experimental sont traitées par la société CEN, agissant en qualité de Responsable du Traitement.

Coordonnées de la société CEN :
Adresse : 18 Rue Pauline Kergomard à DIJON (21000) ;
Représentée par : Georges MAYEUX ;
Délégué à la protection des données : David PIERON (dpo@groupcen.com).

1.2. Pour quelles finalités la société CEN collecte et utilise vos Données personnelles ?
Le traitement a pour objet de gérer les recrutements pour des Études coordonnées par la société CEN. Ce traitement permet :
• De filtrer la population cible ;
• De solliciter par email des Volontaires correspondants à la population cible ;
• D’organiser des rendez-vous ;
• D’assurer une assistance technique et organisationnelle.

La base légale du traitement est votre consentement recueilli lors de votre inscription.

1.3. Quelles sont les Données traitées ?
La société CEN traite vos informations d’identité et vos coordonnées :
• Civilité, nom, prénom, année de naissance ;
• Adresse postale ;
• Email ;
• Numéro de téléphone.
Le traitement informatisé ne prévoit pas de décision automatisée. Ceci signifie que vos Données à caractère personnel ne seront pas traitées par des algorithmes de manière automatique, c’est-à-dire sans l’intervention d’une personne humaine, dans un objectif de profilage par exemple.

1.4. À qui sont destinées vos Données ?
Les personnes autorisées à avoir accès à vos Données sont :
• Les collaborateurs habilités du service administratif et logistique CEN Experimental ;
• Au prestataire qualifié « Sarbacane Software » (uniquement pour assurer le service de sollicitation email).

Vos Données personnelles ne sont pas transmises hors de l’Union européenne.

1.5. Combien de temps vos Données sont-elles conservées ?
Vos Données sont conservées pour une durée maximale de cinq ans à compter de votre date d’inscription ou du dernier contact* avec la société CEN.

* Dernier contact : Action positive de la part du Volontaire. Par exemple : clic sur une sollicitation email, demande de renseignements, complétion d’un questionnaire de recrutement, participation à une Étude, etc.

1.6. Comment sont protégées vos Données ?
Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD ou Règlement (UE) 2016/679), la société CEN s’engage à mettre en œuvre tant au moment de la détermination des moyens du Traitement qu’au moment du Traitement lui-même, les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque.

La société CEN met en place des moyens permettant de garantir la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience constante des systèmes et des services du Traitement.
En cas d’incident technique ou physique relatif aux Données, la société CEN veillera à rétablir dans la mesure du possible la disponibilité et l’accès des Données dans des délais appropriés.

La société CEN teste régulièrement ses processus, autant en cas d’incident technique que physique, afin de vous garantir et de maintenir un niveau de réactivité et d’efficacité optimum.
En cas de détection d’une faille de sécurité susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, nous nous engageons à vous en informer dans les meilleurs délais et à prendre, dans la mesure du possible, les meilleurs moyens pour neutraliser l’intrusion et en minimiser les impacts.

1.7. Quels sont vos droits ?
Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD ou Règlement (UE) 2016/679) vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou d’effacement de vos Données personnelles. Vous pouvez aussi demander une limitation du Traitement de vos Données personnelles, vous opposer à leur Traitement ou à leur portabilité.

1.8. Comment exercer vos droits ?
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le service administratif CEN Experimental :
• 03 80 68 05 05 ;
• contact@groupecen.com.

Pour ne plus recevoir de sollicitation CEN Experimental par email :
• Cliquez sur le lien de désinscription présent dans le dernier email de sollicitation CEN Experimental.

Vous pouvez également exercer vos droits auprès du délégué à la protection des Données (DPO) de la société CEN :
• dpo@groupecen.com.

Si, malgré les mesures mises en place, vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez faire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : CNIL, 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07 ; ou en se rendant sur le site dédié aux réclamations : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.
Politique de confidentialité*
Je consens au recueil et au traitement de mes données à caractère personnel dans les conditions présentées ci-dessous.*
Vous êtes intéressé(e) pour participer à une étude clinique réalisée aux Thermes de Santenay. Cette étude prévoit d’inclure 80 personnes souffrant d’arthrose.

Avant de rencontrer le médecin de l’étude qui vous expliquera en détail en quoi consiste cette étude et qui pourra répondre à toutes vos questions, nous vous invitons à compléter un questionnaire de présélection. Seules les informations suivantes, qui sont nécessaires et suffisantes, seront recueillies : votre état de santé en général, vos données relatives à votre arthrose le cas échéant, et votre âge. Vos nom, prénom et vos coordonnées seront également recueillis afin de pouvoir vous contacter. Si votre profil correspond, vous serez contacté(e) par téléphone afin de valider votre participation et fixer un rendez-vous avec le médecin de l’étude. Dans le cas contraire, vous recevrez un e-mail vous indiquant que votre participation n'a pas pu être retenue.

Vous êtes libre de répondre ou non à ce questionnaire de présélection. Lisez attentivement les informations ci-dessous, avant de prendre votre décision.
Le traitement de vos données relève de la loi Informatique et Libertés (Loi n°78-17 du 6 janvier 1978), et du Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel dit RGPD ou Règlement (UE) 2016/679. Le traitement de vos données ne peut être réalisé que si vous y avez consenti au préalable, conformément aux articles 6 point 1.a) et 9 point 2.a) du RGPD. Cela signifie que vous devrez avoir coché une case indiquant votre accord au traitement informatisé de vos données.

La Compagnie Européenne des Bains1, promoteur de l’étude aux Thermes de Santenay, est responsable de la mise en ligne de ce questionnaire de présélection et a sous-traité cette activité à la société CEN2, via son centre d’investigation clinique CEN Expérimental. Les membres de l’équipe d’investigation de CEN Expérimental seront chargés d’examiner les réponses collectées. Ces personnes ont une formation en recherche clinique et sont soumises au secret professionnel.

Les données que vous aurez renseignées dans le questionnaire feront l’objet d’un traitement informatisé par la Compagnie Européenne des Bains, en tant que responsable de traitement. Le traitement informatisé ne prévoit pas de décision automatisée. Ceci signifie que vos données ne seront pas traitées par des algorithmes de manière automatique, c’est-à-dire sans l’intervention d’une personne humaine, dans un objectif de profilage par exemple.

Vous avez le droit d’accéder aux données que vous avez renseignées et de demander qu’elles soient rectifiées ou complétées. Vous pouvez également demander la limitation du traitement de vos données.

Même si vous acceptez de compléter ce questionnaire ou si vous l’avez complété, vous pourrez à tout moment retirer votre consentement au traitement des données que vous avez renseignées. Dans ce cas, les données préalablement collectées devront être effacées. Vous bénéficiez également du droit à la portabilité des données collectées dans ce questionnaire.

Les données de ce questionnaire seront conservées par la société CEN pendant une durée de 12 mois maximum, puis effacées.
Vous pouvez exercer vos droits relatifs au traitement de vos données à tout moment auprès du délégué à la protection des données désigné par la Compagnie Européenne des Bains : dpo@groupecen.com.

Dans l’hypothèse où vous ne parvenez pas à exercer vos droits, vous disposez également du droit de déposer une réclamation concernant le traitement de vos données personnelles auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL, https://www.cnil.fr/fr/plaintes), qui est l’autorité de contrôle compétente en France en matière de protection des données.

1 Compagnie Européenne des Bains, 18 route du Revard à AIX-LES-BAINS (73100), Responsable de traitement
2 CEN, 18 rue Pauline Kergomard à DIJON (21000), sous-traitant pour la Compagnie Européenne des Bains
Vous êtes intéressé(e) pour participer à une étude clinique réalisée aux Thermes de Santenay. Cette étude prévoit d’inclure 80 personnes souffrant d’arthrose. Avant de rencontrer le médecin de l’étude qui vous expliquera en détail en quoi consiste cette étude et qui pourra répondre à toutes vos questions, nous vous invitons à compléter un questionnaire de présélection. Seules les informations suivantes, qui sont nécessaires et suffisantes, seront recueillies : votre état de santé en général, vos données relatives à votre arthrose le cas échéant, et votre âge. Votre nom, prénom et vos coordonnées seront également recueillis afin de pouvoir vous contacter. Si votre profil correspond, vous serez contacté(e) par téléphone afin de valider votre participation et fixer un rendez-vous avec le médecin de l’étude. Dans le cas contraire, vous recevrez un e-mail vous indiquant que votre participation n'a pas pu être retenue. Vous êtes libre de répondre ou non à ce questionnaire de présélection. Lisez attentivement les informations ci-dessous, avant de prendre votre décision. Le traitement de vos données relève de la loi Informatique et Libertés (Loi n°78-17 du 6 janvier 1978), et du Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel dit RGPD ou Règlement (UE) 2016/679. Le traitement de vos données ne peut être réalisé que si vous y avez consenti au préalable, conformément aux articles 6 point 1.a) et 9 point 2.a) du RGPD. Cela signifie que vous devrez avoir coché une case indiquant votre accord au traitement informatisé de vos données. La société CEN* est responsable de la mise en ligne de ce questionnaire de présélection. Les membres de l’équipe d’investigation de CEN seront chargés d’examiner les réponses collectées. Ces personnes ont une formation en recherche clinique et sont soumises au secret professionnel. Les données que vous aurez renseignées dans le questionnaire feront l’objet d’un traitement informatisé par la société CEN, en tant que responsable de traitement. Le traitement informatisé ne prévoit pas de décision automatisée. Ceci signifie que vos données ne seront pas traitées par des algorithmes de manière automatique, c’est-à-dire sans l’intervention d’une personne humaine, dans un objectif de profilage par exemple. Vous avez le droit d’accéder aux données que vous avez renseignées et de demander à ce qu’elles soient rectifiées ou complétées. Vous pouvez également demander la limitation du traitement de vos données. Même si vous acceptez de compléter ce questionnaire ou si vous l’avez complété, vous pourrez à tout moment retirer votre consentement au traitement des données que vous avez renseignées. Dans ce cas, les données préalablement collectées devront être effacées. Vous bénéficiez également du droit à la portabilité des données collectées dans ce questionnaire. Les données de ce questionnaire seront conservées par la société CEN pendant une durée de 12 mois maximum, puis effacées. Vous pouvez exercer vos droits relatifs au traitement de vos données à tout moment auprès du délégué à la protection des données de CEN : dpo@groupecen.com. Dans l’hypothèse où vous ne parvenez pas à exercer vos droits, vous disposez également du droit de déposer une réclamation concernant le traitement de vos données personnelles auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL, https://www.cnil.fr/fr/plaintes), qui est l’autorité de contrôle compétente en France en matière de protection des données. * CEN - 18 rue Pauline Kergomard à DIJON (21000) - Responsable de traitement

	Aucune	Minime	Modérée	Sévère	Très sévère
1. lorsque vous marchez sur une surface plane ?
2. lorsque vous montez ou descendez les escaliers ?
3. la nuit, lorsque vous êtes au lit ?
4. lorsque vous vous levez d’une chaise ou vous asseyez ?
5. lorsque vous vous tenez debout ?

	Aucune	Minime	Modérée	Sévère	Très sévère
1. Quelle est l'importance de la raideur de votre articulation lorsque vous vous levez le matin ?
2. Quelle est l'importance de la raideur de votre articulation lorsque vous bougez après vous être assis, couché ou reposé durant la journée ?

	Aucune	Minime	Modérée	Sévère	Très sévère
1. descendre les escaliers ?
2. monter les escaliers ?
3. vous relever de la position assise ?
4. vous tenir debout ?
5. vous pencher en avant ?
6. marcher en terrain plat ?
7. entrer et sortir d’une voiture ?
8. faire vos courses ?
9. enfiler collants ou chaussettes ?
10. sortir du lit ?
11. enlever vos collants ou vos chaussettes ?
12. vous étendre sur le lit ?
13. entrer ou sortir d’une baignoire ? (si vous n’avez pas de baignoire, essayez d’imaginer quelle serait pour vous l’importance de la difficulté à entrer ou sortir d’une baignoire)
14. vous asseoir ?
15. vous asseoir et vous relever des toilettes ?
16. faire le ménage « à fond » de votre domicile ?
17. faire l’entretien quotidien de votre domicile ?